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La fiducie 

La fiducie s’est imposée comme sûreté incontournable dans les financements atypiques du fait de la qualité de crédit de l’emprunteur ou de l’intrication du schéma de funding. La création d’un patrimoine d’affectation détenu par le fiduciaire et dans lequel sont transférés droits, biens ou sûretés permet la mise en œuvre d’actifs composites et complexes et de nombreuses cordes de rappel permettant aux bénéficiaires de s’assurer du parfait derisking de l’opération.

Parmi les nombreux types d’actifs transférables en fiducie, les stocks présentent un cas d’application particulièrement intéressant, ne serait-ce que par leur existence quasi systématiquement au bilan des PME et ETI françaises. De nombreuses variations de structuration fiduciaire existent. Certaines portent sur les stocks directement et d’autres sur les titres d’un SPV qui les détient. Ce SPV peut éventuellement porter la dette du financement à structurer. Si détenus en direct, les opérations de restitution et substitution au sein du patrimoine fiduciaire permettent d’accommoder la rotation des références qui les composent. Enfin, l’efficacité opérationnelle s’obtient par une intégration potentiellement poussée dans les systèmes de la société.

La fiducie sur stock

Pristine a apporté récemment ses compétences de fiduciaire à son partenaire Chetwode dans une opération de financement pour un groupe de la grande distribution. Chetwode accompagne en effet les entreprises dans leurs objectifs de financement en valorisant leurs actifs (financement sur stocks, sur équipements…). Dans ce cas, le contrat de fiducie a été mis en place pour structurer un financement “déconsolidant” pour un groupe de grande distribution appelé à porter de nouveaux stocks. Un SPV – Chetwode Inventory Service (CIS) – a été créé par Chetwode pour racheter et payer comptant le stock du groupe ainsi que pour le revendre progressivement et rembourser le fonds d’investissement qui a apporté le financement à CIS. Ainsi, le groupe de la grande distribution ne porte plus ses stocks ni la dette qui a servi à en financer l’acquisition.

Pristine est intervenue pour sécuriser l’opération en recevant dans un patrimoine d’affectation les titres de CIS avec la mission, en cas de mauvaise exécution par CIS de ses obligations de cession de stocks et donc du remboursement de sa dette, d’en révoquer le mandataire social. L’utilisation de la fiducie, qui confère au fiduciaire la propriété juridique des titres de CIS, permet à Pristine d’être en mesure de révoquer le dirigeant de CIS et de le remplacer par un autre dans les cas expressément prévus au contrat de fiducie. L’opération durera jusqu’au moment où le prêteur (fonds d’investissement, banque…) aura été intégralement remboursé.